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Les règles communes aux libéralités graduelles et résiduelles
- Les personnes gratifiées
- Les biens qui peuvent être donnés ou légués
- La libéralité doit être acceptée par le premier bénéficiaire
Les spécificités des libéralités graduelles
- L’obligation de conserver les biens transmis
- Les effets au décès du premier bénéficiaire
Les spécificités des libéralités résiduelles
- Les effets au moment de la donation ou au décès du testateur
- Les effets au décès du premier bénéficiaire
La fiscalité des libéralités graduelles et résiduelles
- Au moment de la donation ou au décès du testateur
- Au décès du premier bénéficiaire
- Les abattements applicables en cas de donation
- Les droits dus par le premier bénéficiaire diminuent ceux dus par le second
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